|
Mentions légales et crédits |
|
There are no translations available
L' émission écho-logis , ainsi que le site Web WWW.ECHO-LOGIS.COM sont produits par
la société de production audiovisuelle indépendante TV ONLY, 20 cour des Petites Ecuries, 75010 PARIS
-
Le site " echo-logis.com " est conçu et animé par TV ONLY, société à responsabilité limitée, au capital de 45000 euros,
immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro B 425 025 889, dont le siège social
est situé au 20 cour des Petites Ecuries.
-
Directeur de la publication : Jean Moncaut.
-
Design et ergonomie : TV ONLY.
-
Développement Web : Vidéo de poche.
-
Fournisseur d'hébergement : OVH
-
Toutes les informations figurant sur le site " echo-logis.com " sont
données à titre indicatif. TV ONLY ne saurait en aucun cas en garantir
l'exactitude, la complétude et l'actualité.
- Conformément aux dispositions de l'article 6 de la
loi Informatique et Liberté n°78-17 du 6 janvier 1978, le traitement
automatisé des données nominatives réalisé à partir du site " echo-logis.com " a fait l'objet d'une déclaration auprès de la
Commission Nationale de l'informatique et des Libertés (CNIL).
- Les données personnelles collectées par TV ONLY ne
seront utilisées que par TV ONLY. Selon la loi Informatique et Liberté
n°78-17 du 6 janvier 1978, les informations relatives aux utilisateurs
du site peuvent donner lieu à l'exercice du droit individuel d'accès et
de rectification. Pour cela, il suffit d'en faire la demande à TV ONLY,
20 cour des Petites Ecuries 75010 Paris.
- DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE: La structure
générale du site, ses images fixes ou animées, ses textes, ses logos
ainsi que tous les autres éléments participant à son contenu et à son
architecture sont la propriété exclusive de TV ONLY. Toute
représentation totale ou partielle du site par tous moyens et procédés,
sans l'autorisation expresse de TV ONLY, est interdite et constituerait
un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants
du Code de la propriété intellectuelle.
- Toute reproduction totale ou partielle des marques
figurant sur le site sans l'autorisation expresse de TV ONLY est
prohibée au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété
intellectuelle.
- Il en est de même des bases de données figurant
le cas échéant sur le site et qui sont définies et protégées par les
dispositions des articles L. 341-1 et suivants Code de la propriété
intellectuelle.
- Aucun hyperlien ne saurait être
mis en place par les visiteurs et utilisateurs de ce site sans
l'autorisation expresse et préalable de TV ONLY, à l'exception des
liens pointant vers sa page d'accueil.
|